Recherche avancée
Résultats 301 à 325 sur 560 au total
Fichier
Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:32%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
tion des gens du voyage. Le contrat débute à compter de sa notification et pour une durée de 3 ans. Le marché est divisé en 4 phases : - Phase n° 1 : Mise à jour du diagnostic concernant les besoins de [...] Visite obligatoire : Non Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis [...] Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art.5.1 du règlement de la
05/10/2022 10:56
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:36%AP_LLD_avis-3902997.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à marché passé par accord-cadre à bons de commande [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
05/10/2022 18:57
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:37
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:36%NEWSLETTER_CD71_N59.pdf
site internet spécifique à cette problématique : mavillepermeable.fr. Il met à disposition des décideurs les ressources documentaires et les informations adaptées à vos projets. Consultez le site internet [...] accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. INFO LOCALEL’appui technique du Département en 2021 Le Département a réalisé une présentation très synthétique [...] les projets de déconnexion des eaux pluviales des réseaux d’assainissement, en incitant à la désimperméabilisation des sols, qui doit devenir la norme. En parallèle de ce soutien financier, elle a mis
28/10/2022 12:59
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
85 98 96 50 INFORMER ACTUALITÉS « L’appelàprojets aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement [...] s’adresse à tous, sans rendez-vous. Depuis son lancement en 2015, l’appelàprojets départemental a permis de soutenir 3 508 dossiers pour un montant de 66,5 M€. Cet investissement du Département a généré [...] L’occasion d’échanger sur leurs problématiques et de lancer l’appelàprojets 2023. À NOTER Les participants peuvent apporter leur matériel ou accéder à un ordinateur prêté sur place par l’équipe du bus numérique
07/11/2022 18:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:76%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 566759 Publié le 14 octobre 2022 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 14/11/2022 [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/11/2022 10:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/11/2022 18:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
14/11/2022 10:23
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. II.1.5) Valeur [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. VI.4) Procédures
16/11/2022 17:24
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/11/2022 12:04
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), s'applique. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE,
05/12/2022 12:30
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%2023_Chèque_arbre_liste_essences.pdf
Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Genévrier commun Juniperus communis Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa [...] rouge à grappes Sambucus racemosa Thuya de Lobb Thuya plicata DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE – PLAN NATURE Liste essences chèque-arbre 2023 Page 4 Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
05/12/2022 16:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
06/12/2022 13:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création