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Pertinence:35%Avis_AMO_MOE_StGermain_Bois.pdf
compte : Non • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège « Bois des Dames » à SAINT GERMAIN-DU-BOIS A titre indicatif, les [...] exécutées à partir de mi avril 2022. Le marché est divisé en 3 phases : - Phase n° 1 : Analyse des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre - Phase n° 2 : Assistance à la rédaction [...] Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir Les délais d'exécution des prestations sont fixés par l'acheteur et démarrent à compter de la date fixée dans l'ordre de
22/02/2022 11:49
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Pertinence:38%avis-initial_et_rectificatif_MLA_Paray.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/02/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 avril 2022. L'attention des
23/02/2022 17:57
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Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
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Pertinence:31%AP_St_Gengoux_En_Fleurette_Desamiantage_3844364.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. La remise des offres est subordonnée à la visite [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. II.1.5) Valeur totale
08/03/2022 09:07
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Pertinence:29%2022_03_08_Avis_initial_et_rectificatif_2_3.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.7) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] 1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 03/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
08/03/2022 15:18
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Pertinence:31%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. Le marché débute à compter de sa notification [...] et installation de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. II.2.5) Critères d'a [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
09/03/2022 11:52
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Pertinence:31%AP_Avis_Travaux_Paysagers_Lot2.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
11/03/2022 09:43
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Pertinence:37%avis-3837088.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/03/2022 11:12
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Pertinence:31%AP_Moe_CHALON_Doisneau_Menuiseries_avis-3850610.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] menuiseries au collège « Robert Doisneau » à CHALON-SUR- SAONE. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
25/03/2022 10:01
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Pertinence:31%AP_Chaufferie_College_Sennecey_avis-3854598.pdf
chaufferie au collège "David Niepce" à SENNECEY-LE-GRAND : remplacement d'une chaudière et amélioration de la régulation. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi-juin 2022. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification
05/04/2022 17:34
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Pertinence:31%AP_Laverie_Buanderie_College_Cuisery_avis-3852441.pdf
Dîmes » à CUISERY A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir dU 20 juin 2022. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
05/04/2022 18:06
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Pertinence:31%AP_Avis_SENNECEY__Chaufferie_MDS_avis-3854643.pdf
la chaufferie à la MDS - Rue de l'Ermitage à SENNECEY-LE-GRAND. Les travaux sont à exécuter à la Maison des Solidarités ( MDS) située Rue de l'Ermitage à Sennecey-le-Grand. Ils consistent à un remplacement [...] L'ensemble des éléments liés à la chaufferie (armoire électrique, régulation, .) sera remplacé pour avoir une installation neuve. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de début juillet [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/04/2022 09:47
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Pertinence:90%SetL71_001-036-BD.pdf
M€ PROJETS CLASSIQUES + 1,5 M€ PROJETS STRUCTURANTS RETROUVEZ L’ENSEMBLE DES PROJETS SOUTENUS SUR LE SITE INTERNET DU DÉPARTEMENT : SAONEETLOIRE71.FR OU EN FLASHANT LE QR CODE CI-CONTRE. L’APPELÀ PROJETS [...] 400 bouteilles de vin blanc seront en vente à la boutique des Grottes ainsi qu’à la coopérative. LES MEILLEURS SOMMELIERS DE FRANCE À MÂCON La Saône-et-Loire a accueilli le congrès national de l'union de [...] mars derniers. Le temps d’une journée, l’atrium de l’Espace Duhesme à Mâcon a été le théâtre d’une séance de dégustation qui a permis à ces sommeliers de découvrir les terroirs des vins du Mâconnais et les
14/04/2022 14:06
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Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
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Pertinence:34%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 22/04/2022 à 12 h 00 Lire la date : 05/05/2022 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
21/04/2022 17:53
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Pertinence:35%AP_MO_RD111_Bragny_avis-3859441.pdf
travaux s'élève à 1 120 000 euro(s) HT. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : *Tranche ferme : Missions de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase Projet (PRO), - Phase [...] e - Maîtrise d'oeuvre Mission, au sens des articles R.2431-1 et R.2431-24 à 31 du Code de la commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages d'infrastructure, concernant une réhabilitation et [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
26/04/2022 13:11
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Pertinence:69%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
o u M S A C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io - é d u c a ti f A tt a c h é o u C a d re d e s a n té 8 2 5 R E L S T A S M â c o n P a ra y A d AA tt a c h é A d o u S o AA tt a c h é o u [...] is tr a ti v e C A d jo in t a d m in is tr a ti f te rr it o ri a l A s s is ta n t a d m in is tr a ti f C R IP 1 43 D A P A P H A d m in is tr a ti v e AA tt a c h é t e rr it o ri a l C h a rg é d [...] é d u c a ti f 1 8 0 3 C h e f d e s e rv ic e M N A T A S C h a lo n L o u h a n s A d AA tt a c h é A d M S o u S o AA tt a c h é C a d re d e s a n té C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io
29/04/2022 12:13
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Pertinence:96%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 : attribution de subventionsProjets territoriaux structurants 2020 : changement de [...] présente convention est conclue pour une période correspondant à la durée de vie des ouvrages à eop aaa ig a sous réserve de sa résiliation à tout moment par l’une ou l’autre des parties pour motif d’intérêt
29/04/2022 12:13
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Pertinence:34%avis-3865727.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/06/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/05/2022 14:07
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Pertinence:31%avis_forma_initiale.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, la formation comprend 3 sessions réparties sur trois années (2022-2025), se déroulant de novembre à juin. Prestations divisées en lots : Non [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, - Les moyens techniques et humains
16/05/2022 19:55
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Pertinence:34%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 24/05/2022 à 12 h 00 Lire la date : 31/05/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/05/2022 09:58
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Pertinence:36%AP_AMO_PAT_avis-3866831.pdf
Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire Code CPV principal [...] Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire. Le marché comporte [...] en concertation avec les acteurs - Phase 3 : Plan d'actions et rédaction du projet. Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la date de notification du marché. Mots descripteurs : Prestations
20/05/2022 18:34
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Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
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Pertinence:31%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - Véhicule fourgonnette [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 09:50
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Pertinence:31%AP_MACON_Breart_College_MOE_Amelioration_Thermique_avis-3876066.pdf
bâtiments A et D et des aménagements intérieurs ponctuels du bâtiment D au collège « Bréart » à MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 13:54
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