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Pertinence:87%00-Ordre_du_jour.pdf
PUBLICS LOCAUX - Etat des lieux des travaux réalisés en 2022 105 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 106 Direction des affaires juridiques [...] Convention et engagement de médiation 109 Direction des affaires juridiques PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - Marché de fourniture, installation et maintenance de matériel tactile interactif Commission Finances N° [...] ajustement du règlement en 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée
12/01/2023 11:05
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 108 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 109 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des ressources
12/01/2023 11:05
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Pertinence:68%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
mté pour la prise en charge des rendez-vous téléphoniques 111 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 112 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:69%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 111 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 112
10/06/2020 17:39
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Pertinence:69%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
07/12/2020 16:46
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 108 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_17_septembre_2020_1_.pdf
Recours au virement de dépenses imprévues de fonctionnement 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/09/2020 15:52
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 105 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 106
09/11/2020 14:43
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
Commission Finances N° Direction – Service Titre du rapport 110 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 111 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 103 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 104
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
PEREQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - Répartition 2022 103 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information 104 Direction des affaires juridiques
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
21/09/2021 15:44
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Pertinence:71%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 107 Direction des affaires juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 108
25/02/2021 10:29
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 2 avril 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
professionnelle. Marché public DAJ TA Dijon 02/12/2020 15/12/2020 EURL T B Département 71 L'EURL T B contestait la régularité du rejet de son offre dans le cadre de la consultation relative au marché de maîtrise [...] plaindre que son offre a été jugée irrégulière. Marché public DAJ TA Dijon 16/11/2018 12/11/2020 Eiffage Genie Civil Département 71 Dans le cadre du marché de travaux relatif à la démolition et à la rec [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
25/02/2021 10:29
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Pertinence:86%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Cette information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées dans [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, André ACCARY Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Modification du local laverie, de la buanderie et des vestiaires
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
- taille adulte - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271129MS 11.10.22 Laboratoire SYLAMED 75009 PARIS Montant estimatif indicatif : 2 970,00 € DPMG 2 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT [...] surfaces - Marché subséquent n° 2 AOO 20222271131MS 11.10.22 GROUPE PIERRE LE GOFF 21702 NUITS-SAINT-GEORGES Montant estimatif indicatif : 1 512,00 € DPMG 3 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE [...] conflit en Ukraine, et de difficultés d’approvisionnement de l’énergie sur le marché européen. Bien que les signaux du marché du travail soient plutôt tournés vers le haut, au niveau international et européen
12/01/2023 11:05
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
09/11/2020 14:43
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Pertinence:89%01-Commission_finances.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 10 novembre 2020 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants [...] dans les tableaux joints au présent rapport. Le Président, AD du 17 décembre 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Projets chorégraphiques avec la compagnie Flex
07/12/2020 16:46
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Pertinence:91%01-Commission_finances.pdf
sanitaire) - taille adulte - Marché subséquent n° 1 AOO 20222271028MS 09.05.22 KAPP INDUSTRIES 93600 AULNAY-SOUS-BOIS 50 001,14 € DPMG 3 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION [...] DSID Maintenance, assistance et évolution du progiciel de gestion des marchés publics SIS-MARCHES 201818AC104AP 12.10.18 SIS-MARCHES 92411 COURBEVOIE 1 Ajout de prix supplémentaires au BPU 08.03.22 DSID [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%01-Commission_finances.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
10/06/2020 17:39
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Pertinence:92%01-Commission_finances.pdf
incidence financière Transfert d'une partie du marché à BEL suite liquidation judiciaire du Bureau d'études EST 09.08.21 DPMG 4 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 31 août 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants présentées
21/09/2021 15:44
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Pertinence:89%01-Commission_finances.pdf
de demandeurs, il a fait appel au Département qui dispose d’un marché de télésecrétariat pour les besoins de son centre de santé, marché avec la société Calleo. Il a pour objet la gestion des appels t [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 23 novembre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%01-Commission_finances.pdf
d’optimisation des coûts seront poursuivis en 2022 sur les marchés de location et de maintenance ou encore au travers des mutualisations sur les marchés de l’énergie permettant de limiter les effets de hausse [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] information sur les marchés ainsi que sur les avenants passés jusqu’au 21 octobre 2021 est fournie en annexe. Je vous demande de bien vouloir prendre acte des informations relatives à ces marchés et avenants
12/01/2023 11:05
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