Assainissement non collectif
L’épuration des eaux usées en milieu rural
Ces pages s’adressent aux propriétaires d’un système d’assainissement non collectif, aux gestionnaires d’un service public d’assainissement non collectif (Spanc), mais aussi à tous les usagers que nous sommes, pour tout savoir de la réglementation, des techniques et des aides dans ce domaine.
Deux enjeux fondamentaux :
- la diminution de la pollution diffuse émise par les assainissements non collectifs,
- le développement de services de qualités pour les usagers des Spanc.
Des objectifs primordiaux :
- réaliser des travaux d’assainissement adaptés et de qualité,
- surveiller le bon entretien des installations,
- réhabiliter les installations polluantes,
- développer le traitement local des matières de vidange.
Le Département de Saône-et-Loire, partenaire des collectivités
Le Département aide les collectivités à mettre en place leur service d’assainissement non collectif et à en améliorer la performance globale.
Les missions du Département, définies conjointement avec les agences de l’eau, se déclinent autour de deux axes :
- l'animation auprès des collectivités compétentes en assainissement non collectif portant sur :
- la coordination des échanges et réflexions sur des problématiques techniques, réglementaires ou d’organisation des services (réunion interspanc, échanges...),
- une veille technique et réglementaire.
- l'assistance technique pour les collectivités éligibles.
Cette prestation d’appui technique et administratif est réservée aux collectivités éligibles ayant signé une convention avec le Département.
Aide à la coordination des acteurs de l'ANC
Le Département est en contact avec les entreprises de travaux, les distributeurs de matériaux, les fabricants, les notaires mais également les administrations afin de diffuser de l'information et faciliter la coordination des acteurs.
Les usagers peuvent également s'appuyer sur le Département pour trouver de l'information générale sur l'ANC. Consultez la page qui vous est destinée (colonne de droite) pour plus d'information sur vos travaux d'assainissement, l'entretien de votreANCou les contrôles duSpanc.
Gestion du service public d'assainissement non collectif
Dans le cadre de son assistance technique, le Pôle d'appui technique du Département rédige, en concertation avec les agents des collectivités de Saône-et-Loire, des documents thématiques consacrés à la gestion d’un service que vous retrouvez dans les paragraphes ci-dessous.
Il anime des réunions d'information auprès des collectivités compétentes notamment sur les évolutions réglementaires, le développement des services facultatifs : service d'entretien des fosses et opérations de réhabilitation des assainissements non collectifs.