Département de Saône-et-Loire
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Conseil départemental de Saône-et-Loire
Conseil départemental de Saône-et-Loire (Retour à la page d'accueil)
Accès réservé
  • Que peut-on faire pour vous ?
    • Vous êtes parents
      • Canicule, fortes chaleurs
      • Être parent
        • Maternité
        • Adoption
        • Bébé et jeune enfant de moins de 6 ans
        • Enfant en situation de handicap
        • Adolescent
      • Modes d'accueil
        • Les établissements d'accueil de jeunes enfants
        • Assistant.e.s maternel.le.s
      • Se faire aider, rencontrer d'autres parents
        • La maison des ados
        • Les lieux d'accueil enfants-parents
        • Le Réaap
    • Vous êtes jeune
      • Les stages
      • Les centres de planification
      • La maison des ados
      • Trouver un foyer
      • Le fonds d'aide aux jeunes
      • Aides à la formation
    • Vous êtes senior
      • Demander une aide
        • Demande d'aide ménagère
        • Demande d'aide sociale à l'hébergement
        • Allocation personnalisée d'autonomie (APA)
          • L'APA en établissement
          • Qu’est-ce que l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)?
      • Canicule, fortes chaleurs
      • Être hébergé
      • Se déplacer
      • S'informer
        • Les maisons locales de l'autonomie
    • Vous êtes en situation de handicap
      • S'informer
      • Demander une aide
        • Demande MDPH
        • Demande de transport scolaire adapté
        • Demande d'aide sociale à l'hébergement
        • Demande d'aide ménagère
      • Vivre à domicile
      • Être hébergé
      • Être scolarisé
      • Travailler
      • Se déplacer
      • Protéger ses droits
    • Vous êtes en insertion
      • Le RSA
        • Droits et devoirs
        • Demander le RSA
      • Insertion sociale ou professionnelle
      • Vous êtes sans-abri
    • Vous êtes agriculteur/viticulteur
      • Agrivalys71
      • Agrilocal
      • Rivières et bassins versants
    • Vous êtes propriétaire/locataire
      • Réhabiliter mon logement
      • Rester dans mon logement
      • La maison départementale de l'habitat
      • Autorisation d'occupation du domaine public
      • Eau, assainissement et rivières
        • Le prix de l'eau dans votre commune
        • Installer un assainissement non collectif
        • Faire un forage particulier
        • Rivières et bassins versants
    • Vous êtes une collectivité
      • Aide aux territoires
      • Appels à projets
        • Habitat inclusif
        • Soutien des aidants
      • Eau et assainissement
        • Eau potable
        • Assainissement collectif
        • Rivières et bassins versants
        • Assainissement non collectif
      • Voirie
      • Culture
      • Aménagement numérique
      • Aide accueil de loisirs
      • Aide aux manifestations sportives
      • Tourisme
    • Vous êtes une association
      • Appels à projets
        • Habitat inclusif
        • Soutien des aidants
      • Logement
      • Aide accueil de loisirs
      • Aide à la vie associative
      • Aides au sport
      • Culture
      • Autorisation d'occupation du domaine public
    • Vous êtes un professionnel
      • Appels à projets
        • Habitat inclusif
        • Soutien des aidants
      • Vous êtes assistant.e.s maternel.le.s
      • Devenir assistant maternel
      • Devenir assistant familial
      • Devenir accueillant familial
      • Devenir auxiliaire de vie
      • Voirie
      • Enseignants
        • Sorties scolaires
      • Professionnels de la culture
        • Service d'information statutaire et réglementaire
    • Pour tous les publics
      • Se protéger et protéger les autres
      • Se loger
      • Accès aux origines
      • S'informer et être conseillé
    • Vous prenez la route
      • État des routes
      • Covoiturage
      • Prendre la route en hiver
  • Le Département agit pour vous
    • Agriculture
      • Agrivalys 71
      • Agrilocal
      • Une agriculture durable, excellente et solidaire
    • Aide aux territoires
    • Aménagement numérique
      • Très haut débit
    • Culture
      • Les archives départementales
      • Action culturelle
      • Bibliothèque de Saône-et-Loire
      • Centre Eden
      • Lab 71
    • Éducation
      • Les collèges
      • Le numérique éducatif
      • La restauration scolaire
      • Les stages de 3e
    • Emploi
      • Le Département employeur
      • L'apprentissage
      • Les stages
    • Eau et assainissement
      • Eau potable
        • Tout ce qu'il faut savoir sur les réseaux
        • Mutualisation des moyens
        • Adduction d'eau potable
      • Assainissement collectif
      • Assainissement non collectif
        • Les techniques d'ANC
        • Réglementation
    • Logement/habitat
    • Routes et infrastructures
      • Plus belle la route !
      • Viabilité hivernale
    • Fonds européens
    • Solidarités
      • Accompagner les familles
        • Soutien aux familles
        • La PMI
        • Violences intrafamiliales
      • Accompagner l'autonomie
        • Le Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA)
        • La Maison départementale des personnes handicapées
      • Accompagner les citoyens
        • Le service social départemental
    • Soutien au sport
      • JO 2024: La Saône-et-Loire, terre d'accueil idéale
  • À la découverte de la Saône-et-Loire
    • Les sites culturels
      • Le musée du compagnonnage
    • Balades et randonnées
    • La Saône-et-Loire en 360°
    • Les espaces naturels sensibles
  • Saône-et-Loire 71, le Département
    • L'institution
    • Le territoire
      • Histoire
      • Cartographie
      • Communes et intercommunalités
    • Finances et budget
  • Espace presse
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Recueil des actes administratifs 2016-09
  • Enregistrer la page au format PDF (maximum 1,5 Méga-octets)
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs 2016-09

1 documentPublié le 29 juin 2016

  • RAA_N_9_publie_29_juin_2016.pdf(.pdf, 12,2 Mo)

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Conseil départemental de Saône-et-Loire (Retour à la page d'accueil)

Département
de Saône-et-Loire

Adresse : Hôtel du Département
Rue de Lingendes
71026 Mâcon cedex 9

Tél. : 03 85 39 66 00

Nous contacter

Suivez-nous sur :

  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Instagram
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Accessibilité
  • Gestion des cookies
Accueil

Réalisation Stratis