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Assemblée départementale du 15 mars

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L’assemblée départementale qui s’est tenue dans l’hémicycle de l’Hôtel du Département, jeudi 15 mars, a examiné 13 rapports avec débat. Coup de projecteur sur plusieurs d’entre eux.

Avant d’attaquer les débats de l’assemblée départementale, André Accary a souhaité rendre hommage « à deux hommes qui ont beaucoup compté dans notre département : André Quincy, l’ami de beaucoup d’entre nous, maire de Blanzy et conseiller général honoraire, qui nous a quittés dans la nuit du 14 au 15 février dernier. Il avait 81 ans. Et Robert Petit, maire de Sagy et conseiller général honoraire, décédé quelques jours plus tard à l’âge de 95 ans. »

Les conseillers se sont ensuite  penchés sur les rapports proposés au débat.

RSA : une convention renforcée

Le Département va signer une nouvelle convention avec la CAF pour 2018/2021dans le cadre de la convention nationale.

Un travail a donc été engagé entre les services du Département et la CAF. Il est apparu nécessaire de renforcer la convention proposée afin de garantir le bon fonctionnement de la gestion de l’allocation et la bonne articulation des missions assurées par l’un et l’autre des deux partenaires. Cette nouvelle convention prend effet à compter du 1er juin 2018 pour une durée de trois ans.

Transport des élèves handicapés

Le rapport 215 propose de revaloriser les indemnités kilométriques versées à la famille pour les élèves handicapés dans le cadre de la réalisation des trajets domicile/établissement scolaire avec le véhicule familial. Elle passe de 0,20 à 0,30 € du kilomètre (soit 100 euros de plus pour 1 000 km).

Le Département permet chaque année à près de 600 élèves handicapés d’être transportés ou aidés. 

Une salle de sport au collège Centre

Une nouvelle salle de sport va voir le jour au collège Centre du Creusot. Le Département de Saône-et-Loire a acquis auprès de la Ville du Creusot un ensemble immobilier pour agrandir le collège du Centre. Ce bâtiment va être démoli afin de construire une salle de sports qui permettra au collège de bénéficier des équipements nécessaires à la pratique sportive et le dispensera de recourir à l’utilisation de la halle des sports. La Ville du Creusot participe pour 200 000 € à la construction de cette salle.

Routes

Parmi les rapports examinés par l’assemblée départementale, un intitulé intrigue. Il s’agit du rapport 301 : projet de recherche durée de vie des chaussées. Ce projet national a pour but d’évaluer la durée de vie d’une chaussée et de comprendre les mécanismes de dégradation afin de proposer des méthodes pour améliorer la construction et l’entretien des routes.

L’adhésion à ce programme permettra au Département de Saône-et-Loire de bénéficier au plus tôt des développements qui seront produits pour optimiser l’entretien de son réseau, et ce dans la continuité de la démarche de gestion raisonnée des chaussées initiée par la direction des routes et des infrastructures en 2015. L’engagement financier s’élève à 6 000 € TTC par an sur 4 ans.

Étant donné le coût de maintenance et d’entretien des 5 262 km de patrimoine routier du Département, un entretien préventif aurait un double avantage : préserver la valeur patrimoniale et les conditions d’usage des routes tout en maîtrisant les dépenses.

Vœux

L’assemblée départementale a également voté quatre vœux à l’unanimité : le premier concerne la mise en application de la limitation de vitesse sur les routes secondaires, le deuxième porte sur le projet d'accord de libre-échange entre le Mercosur et l'UE, le troisième demande au préfet de veiller à une mise en œuvre de la carte scolaire qui ne lèse aucun territoire. Le quatrième et dernier vœu s’inquiète de la nouvelle carte des zones défavorisées en matière agricole.

 

 

Pour en savoir plus, téléchargez le dossier de presse

Mise en ligne le 16 mars 2018


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