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Le département

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Communes et intercommunalités

    Communes

    La Saône-et-Loire compte 567 communes et 3 communes associées à Mâcon (Loché, St-Jean-le-Priche et Sennecé-les-Mâcon).

     

    Intercommunalités

    Depuis le 1er janvier 2017, la Saône-et-Loire compte 20 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), dont la Communauté d’agglomération Beaune Côte et Sud (siège à Beaune en Côte d’Or).
    Vous trouverez dans la liste ci-dessous quelques informations utiles concernant ces structures : nom du président, adresse postale, adresse e-mail.

    Transport scolaire des élèves du premier degré

     

    L’ensemble des conventions par lesquelles le Département délègue le transport des élèves du premier degré arrive à échéance le 15 août 2016.  Dans le cadre de leur renouvellement,  il convient :

    • de prévoir la passation d'un nouveau marché, si vous avez fait le choix de confier la prestation de transport à une entreprise,

    • de compléter un contrat de prestation de régie, si vous avez fait le choix d'organiser le transport en régie.

     Tous les documents dont vous pouvez avoir besoin sont à votre disposition en téléchargement ci-dessous.